Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON A. STAUB ET CIE
/
CUZAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUZAC
MAISON A. STAUB ET CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1707021
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2011

Présentation de la marque CUZAC

Déposée le 24 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MAISON A. STAUB ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON A. STAUB ET CIE domicilié(e) 16200 SAINT MEME LES CARRIERES (dossier no 2203390) - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 320 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2203390) - France.

La marque CUZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUZAC est expirée depuis le 24 juillet 2011.

MAISON A. STAUB ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : MARTIN FRERES , François 1er , TREBON


MAISON A. STAUB ET CIE, société anonyme - 16200 SAINT MEME LES CARRIERES (dossier no 2203390) - France - SIREN 906320031


APPLIMA S.A - (dossier no 2203390) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2203390 - Publication au BOPI 2001-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 16 mai 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°185218 - Publication au BOPI 1995-05-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)